Une facture qui sera envoyée via le réseau Peppol peut contenir différents articles qui ne sont pas en tant que tel des articles :
- des frais de port
- des frais d'emballage ou de manutention
- une déduction pour carte de fidélité
- une reprise de bon cadeau
- …
Si cet article est envoyé en tant qu'article, cela peut contraindre le destinataire du document à créer dans son propre ERP un article qui ne fait pas partie de son fichier d'articles et dont il n'est pas intéressé d'en disposer. Pour cela, la norme Peppol prévoit ces nœuds spécifiques qui se trouvent au niveau document, donc directement sous le nœud Invoice ou CreditNote : cac:AllowanceCharge.
- Allowance : remises, ristournes, déductions diverses, …
- Charge : frais, charges diverses, …
Afin de pouvoir attribuer à un article le statut "allowance - charge", il faut ajouter cette colonne dans la table STOCK et une case à cocher dans le signalétique des articles liée à cette nouvelle colonne :
alter table STOCK add S_ALLOWANCE_CHARGE bit not null default 0
Dans la facture de vente, c'est le signe du total de la ligne qui va déterminer le type inscrit dans le fichier XML :
- Montant positif : charge
- Montant négatif : allowance
Seul le total de la ligne est pris en compte. La quantité est ignorée. Le taux de TVA utilisé est celui de la ligne. La raison de la remise ou de la charge inscrite dans le fichier XML est la désignation de cette ligne lue dans la facture.
💡 Ce système est la méthode parfaite pour éviter ce type d'erreur : [BR-27] The Item net price (BT-146) shall NOT be negative. En effet, dans la norme Peppol, le prix d'un article ne peut être négatif. Cette façon de procéder était parfois utilisée pour indiquer une ristourne. Si l'article est à présent marqué comme "allowance - charge", cette erreur ne se produira plus puisque la ristourne sera inscrite correctement dans le fichier XML.
👉 L'option EINV_PORT permet aussi de saisir un article "frais de port", dont la ou les lignes ne seront pas traitées en tant qu'article mais bien en tant que charge au niveau "document". Cette option n'est utilisable que pour un seul article et ne permet pas de générer un nœud de type "allowance". Le mécanisme décrit ici est donc plus général.
En conséquence de ce qui précède, les articles indiqués dans ces options devraient logiquement être activés pour ce statut spécifique :
- FIDEL_ART : Article déduction carte de fidélité
- FREEDART : Freedelity : id article réduction