En général, un client indique au préalable à son fournisseur :
- le Peppol ID à utiliser pour le trouver sur le réseau Peppol,
- le type et le format de documents qu'il accepte.
Par défaut, Mercator envoie toujours le message Peppol sur base du n° de TVA, excepté pour la Belgique :
- Pour un client en Belgique : 0208: + n° de TVA
- Pour un client au Luxembourg : 9938:lu + n° de TVA
- Pour un client en France : 9957:fr + n° de TVA
- …
📌 En général, en Belgique, les sociétés sont inscrites selon 2 schémas :
- Selon la TVA : 9925:be + n° de TVA
- Selon la BCE (Banque Carrefour des Entreprises) : 0208: + n° BCE (sans be)
Si le Peppol ID utilisé par défaut par Mercator ne convient pas (parce que le client n'est pas enregistré dans le réseau Peppol sur base de son n° de TVA), alors il faut ajouter cette colonne optionnelle dans la table des clients :
alter table CLI add C_PEPPOL_ID char(20) not null default ''
Ce champ doit contenir une information sous la forme schéma:valeur
Par exemple :
0208:0000000097 (numéro BCE belge)
0088:1234567890123 (GTIN émis GS1)
Il ne doit être complété que pour les clients qui ne disposent pas d'un Peppol ID basé sur le n° de TVA.
La liste des schémas est disponible sur cette page.
💡Ce champ optionnel permet donc de spécifier dans la fiche du client un autre identifiant Peppol que celui déduit automatiquement par Mercator sur base du numéro de TVA de ce client. Il sera utilisé pour l'envoi des documents vers ce client via le réseau Peppol.
Mercator 12.0 ou ultérieur offre une fonctionnalité particulière pour les destinataires belges. Il est possible de demander à Mercator de vérifier au préalable si le destinataire est bien inscrit en tant que 0208 (Banque Carrefour des Entreprises). Si ce n'est pas le cas mais que le destinataire est inscrit en tant que 9925 (n° de TVA belge), alors la facture sera automatiquement envoyée à cette dernière adresse et le champ C_PEPPOL_ID automatiquement rempli pour les envois futurs à ce client.
👉 Pour activer cette fonctionnalité, il faut
- avoir ajouté la colonne optionnelle C_PEPPOL_ID (voir ci-dessus) - sinon, l'option n'existe pas
- mettre à OUI l'option "Vérifier présence Peppol 9925-0208" (id = PEPPOL0208)
Lors de l'envoi d'une facture électronique dans le réseau Peppol, cette erreur peut être rencontrée :
RECIPIENT_NOT_IN_PEPPOL : Récipient not registered in peppol for this document
Le message indique que le destinataire (recipient) de cette facture n'est pas connu dans le réseau Peppol ou qu'il a indiqué qu'il ne recevait pas ce type de document (dans ce format, sous cette version). Dans ce cas, il faut utiliser l'identifiant Peppol adéquat.
Ce site permet de vérifier l'existence d'un Peppol ID : https://peppol.helger.com/public/locale-en_US/menuitem-tools-participant
Cette méthode de MercatorController.xFunctions dans MercatorTunnel.dll permet de convertir un n° de TVA en Peppol ID :
public static string xNumTvaToPeppolId(string vatno)
Elle renvoie null si aucune valeur n'a pu être établie. Elle fonctionne aussi pour des pays hors Europe.