Lors de l'envoi d'une facture électronique dans le réseau Peppol, cette erreur peut être rencontrée :
RECIPIENT_NOT_IN_PEPPOL : Récipient not registered in peppol for this document
Le message indique que le destinataire (recipient) de cette facture n'est pas connu dans le réseau Peppol ou qu'il a indiqué qu'il ne recevait pas ce type de document (dans ce format, sous cette version).
En général, un client indique au préalable à son fournisseur :
- le Peppol ID à utiliser pour le trouver sur le réseau Peppol,
- le type et le format de documents qu'il accepte.
Par défaut, Mercator envoie toujours le message Peppol sur base du n° de TVA :
- Pour un client en Belgique : 9925:be + n° de TVA
- Pour un client au Luxembourg : 9938:lu + n° de TVA
- Pour un client en France : 9957:fr + n° de TVA
- ...
En général, en Belgique, les sociétés sont inscrites selon 2 schémas :
- Selon la TVA : 9925:be + n° de TVA
- Selon la BCE (Banque Carrefour des Entreprises) : 0208: + n° BCE (sans be)
Si le Peppol ID utilisé par défaut par Mercator ne convient pas (parce que le client n'est pas enregistré dans le réseau Peppol sur base de son n° de TVA), alors il faut ajouter cette colonne optionnelle dans la table des clients :
alter table CLI add C_PEPPOL_ID char(20) not null default ''
Ce champ doit contenir une information sous la forme schéma:valeur
Par exemple : 0208:0000000097
Il ne doit être complété que pour les clients qui ne disposent pas d'un Peppol ID basé sur le n° de TVA.
La liste des schémas est disponible sur cette page.
Ce site permet de vérifier l'existence d'un Peppol ID : https://peppol.helger.com/public/locale-en_US/menuitem-tools-participant
Cette méthode de MercatorController.xFunctions dans MercatorTunnel.dll permet de convertir un n° de TVA en Peppol ID :
public static string xNumTvaToPeppolId(string vatno)
Elle renvoie null si aucune valeur n'a pu être établie. Elle fonctionne aussi pour des pays hors Europe.