Mercator peut gérer les taxes et accises non soumises à la TVA. Celles-ci ne doivent pas être confondues avec les cotisations environnementales, par exemple (Recupel, Bebat, ...) car ces dernières sont soumises à la TVA.
Pour activer cette fonctionnalité dans les ventes, il faut ajouter ces colonnes (le cas échéant) :
alter table STOCK add S_TAXE float not null default 0
alter table CLI add C_NON_TAX bit not null default 0
alter table PIEDS_V add TOT_TAX_DV float not null default 0
,TOT_TAX_FB float not null default 0
alter table LIGNES_V add TAXE fload not null default 0
Pour activer cette fonctionnalité dans les achats, il faut ajouter ces colonnes (le cas échéant) :
alter table STOCK add S_TAXE float not null default 0
alter table FOU add F_NON_TAX bit not null default 0
alter table PIEDS_A add TOT_TAX_DV float not null default 0
,TOT_TAX_FB float not null default 0
alter table LIGNES_A add TAXE fload not null default 0
Ces colonnes doivent être respectivement associées via le paramétrage à
- un TextBox dans la fiche article : montant de la taxe.
- une case à cocher dans la fiche client / fournisseur : ce dernier est dispensé de cette taxe.
- deux TexBox dans les séquences concernées : montant total de la taxe en devise du document et en devise de base du dossier.
- si on souhaite visualiser la taxe unitaire à la ligne, ajouter une colonne dans le LinesEditor.
Pour la centralisation comptable, il faut compléter, via "Outils / Options" les comptes généraux qui seront utilisés pour les imputations correspondant à ces taxes :
- Compte taxes sur ventes : id = CPT_TAX_V
- Compte taxes sur achats : id = CPT_TAX_A
🔢 Lors du calcul d'un document, le montant total des taxes et accises s'ajoute au total TTC du document et, le cas échéant, au net à payer. Il ne mouvemente pas le total HTVA.
⚠️ Cette fonctionnalité n'est pas prévue pour fonctionner dans les ventes en régime "TVA Comprise".
✅ Cette fonctionnalité est compatible avec l'export Peppol sans paramétrage spécifique. Le total des taxes et accises est passé dans un seul nœud cac:AllowanceCharge du niveau "document", avec un taux de TVA à 0% de catégorie E. Il n'y a pas de détail des taxes et accises au niveau de la ligne car le format Peppol ne permet pas de passer plusieurs taux de TVA par ligne.