Gestion BEBAT, RECUPEL ou autres cotisations/taxes avec TVA

Le module "Taxes & Accises" de Mercator ne peut être utilisé pour la gestion des cotisations BEBAT, étant donné que, dans Mercator, il n'y a pas de TVA sur les taxes et accises. Le schéma qui suit illustre le paramétrage pour BEBAT. Ce schéma pourra être utilisé pour la gestion de toute taxe ou cotisation sur laquelle il y a lieu de comptabiliser la TVA.

L'exemple repris ci-après permet de déterminer dans la fiche article le montant de la cotisation (onglet prix). Dans l'écran de saisie de vente, une colonne a été ajoutée. Elle est alimentée par le montant en EUR de la cotisation. Cette colonne est modifiable.

Le champ S_BEBAT peut être remplacé par exemple par S_RECUPEL s'il s'agit de la taxe RECUPEL. Dans ce cas, il faut également modifier la formule au niveau de la séquence.

Procédure à suivre pour implémenter cette solution :

• ajouter le champ S_BEBAT dans la table STOCK

  alter table STOCK add S_BEBAT float not null default 0

• ajouter le champ S_BEBAT dans la table LIGNES_V

  alter table LIGNES_V add S_BEBAT float not null default 0

• modifier le signalétique articles pour faire apparaître ce champ (par exemple dans l'onglet prix)

 

Pour la suite, il existe deux possibilités :

1. • Dans la fiche article, le prix de vente de l'article doit être mentionné "taxe Bebat incluse".
   • Modifier la mise en page des documents de vente, il faut ajouter une "sous-ligne" qui sera insérée juste en dessous des lignes d'article pour, le cas échéant, mentionner le montant de la taxe Bebat incluse dans le prix.
2. • modifier l'écran de saisie de ventes pour faire apparaître cette colonne S_BEBAT
   • au niveau des séquences, paramétrer une formule "total" :

     Math.Round(q*pu*(100-remise)/100+q*s_bebat*(Convert.ToInt32(billingEngine.PIEDS["regime"]) == 6 ? (1+taux_tva/100) : 1) / billingEngine.Conversion, billingEngine.NDec)

   • Modifier la mise en page des documents de vente, il faut ajouter une "sous-ligne" qui sera insérée juste en dessous des lignes d'article pour, le cas échéant, mentionner le montant de la taxe Bebat incluse dans le prix.

 

Lors de la liaison à la comptabilité, le montant des cotisations sera englobé dans les montants principaux des ventes.
Une statistique sur mesure tirée à partir de Mercator permettra d'encoder une O.D. pour alimenter un compte général de cotisation.