La règle générale est que le taux de TVA l'article inséré dans une vente ou un achat de la gestion commerciale est celui défini dans la fiche article : STOCK.S_TAUX_TVA.
Toutefois, avant de l'utiliser, Mercator vérifie ces autres points, dans cet ordre, qui sont prioritaires sur la règle générale :
- Dans le cas d'une vente, un taux de TVA OSS est-il défini pour cet article et le pays de ce client ? Si c'est le cas, ce taux de TVA OSS est utilisé.
- Pour une vente, la colonne optionnelle
CLI.C_TAUX_TVA (float) existe-t-elle et contient-elle pour ce client une valeur différente de zéro ? Dans l'affirmative ce taux est utilisé. Le même mécanisme existe dans les achats avec FOU.F_TAUX_TVA.
💡 Dans le secteur du bâtiment, un travail peut être effectuée au taux réduit de 6% sous certaines conditions. Si de façon simple, on considère que ce client sera toujours dans les conditions pour bénéficier ce taux, alors il suffit d'installer cette colonne optionnelle :
alter table CLI add C_TAUX_TVA float not null default 0
et d'y mettre la valeur 6 pour ce client.